Le droit bancaire protège l’utilisateur des services de paiement en cas de fraude mais les banques les déboutent trop souvent en invoquant une négligence grave contestable.

Alors que la crise financière continue de peser sur la France et que la dette nationale atteint des sommets, la Banque de France dévoile, dans son rapport annuel 2023 de l’Observatoire de la Sécurité des Moyens de Paiement, publié le 10 septembre dernier, un chiffre alarmant : sur les 31 milliards de paiements scripturaux effectués, représentant un total de 42 576 milliards d’euros, 1,19 milliard d’euros ont été détournés par fraude.

Parmi ces fraudes, 28 % concernent les virements et 35 % les paiements par carte, soulignant les vulnérabilités persistantes malgré l’augmentation des transactions.

Ces pertes, qui impactent directement l’épargne des Français, sont le résultat d’une augmentation des fraudes en ligne, rendues possibles par des techniques sophistiquées telles que le spoofing et le phishing.

Le spoofing consiste à usurper l’identité d’une banque ou d’un conseiller en falsifiant l’adresse email ou en imitant le numéro de téléphone du service client. L’objectif est de convaincre la victime que l’interlocuteur est fiable afin qu’elle communique des informations sensibles.

Quant au phishing, il se base sur l’envoi d’emails ou de SMS imitant les communications officielles des banques, redirigeant les victimes vers de faux sites web conçus pour recueillir leurs identifiants et mots de passe.

Des techniques de fraude sophistiquées qui piègent les victimes de façon insidieuse

Ces deux techniques, souvent combinées, créent une illusion de légitimité, donnant l’impression aux victimes qu’elles interagissent de manière sécurisée avec leur banque.

En réalité, il s’agit de pièges sophistiqués visant à détourner leurs informations personnelles et à accéder à leurs comptes. Ces méthodes de fraude en ligne illustrent la nécessité de rester vigilant face à toute communication qui pourrait sembler suspecte, même si elle paraît officielle.

Fort des coordonnées bancaires obtenues, les délinquants déploient un processus ingénieux en agissant souvent en pleine nuit pour effectuer des opérations de virements ou paiement en ligne, afin que la victime ne prenne pas immédiatement connaissance des notifications de transaction. Cette stratégie maximise leur chance de succès avant que l’activité suspecte ne soit détectée et bloquée.

Les pertes subies par les particuliers peuvent engloutir la totalité de leurs économies. Libération a ainsi rapporté qu’un ancien magistrat, pourtant reconnu pour son engagement dans la lutte contre le terrorisme, et son épouse, avocate, que l’on aurait pu croire avertis, ont perdu plus de 200 000 euros dans ce type d’escroquerie en ligne.

Chaque jour, de nombreux épargnants se voient dérober plusieurs dizaines de milliers d’euros, même au sein d’institutions bancaires réputées et bien établies.

Des millions d’euros détournés malgré des obligations légales claires

Les législateurs européen et français ont réagi de manière stricte face aux fraudes bancaires, en plaçant la responsabilité sur les banques elles-mêmes. En tant que prestataires de services de paiement, elles sont tenues d’assurer la sécurité des transactions en ligne via des mécanismes d’authentification forte, c’est-à-dire une double authentification pour garantir l’identité des utilisateurs.

Selon l’article L. 133-18 du Code monétaire et financier, si un paiement est effectué sans le consentement du titulaire du compte en raison de l’absence de ces dispositifs de sécurité, la banque doit rembourser l’intégralité de la somme perdue. En cas de non-remboursement, elle s’expose à des intérêts de retard conséquents.

Cependant, lorsque la banque a mis en place un système de sécurité conforme, elle doit prouver que le client a commis une « négligence grave », par exemple en divulguant ses identifiants de manière imprudente. Si l’hameçonnage (phishing) ou le spoofing ont été suffisamment convaincants pour tromper un utilisateur raisonnable, cette négligence grave ne sera pas retenue, et la banque devra quand même rembourser.

En somme, sauf en cas de faute manifeste du client, le droit bancaire protège prioritairement l’utilisateur des services de paiement, obligeant les banques à assumer leurs responsabilités en cas de fraude.

En l’absence de négligence grave, des décisions de justice favorables aux victimes

Alors que des époux avaient été victimes d’une escroquerie par téléphone, où un faux conseiller bancaire utilisant un procédé de spoofing les avait incités à valider des transactions frauduleuses via leur clé digitale, sous prétexte d’annuler des opérations suspectes, ils avaient sollicité le remboursement des fonds perdus auprès de la BNP Paribas.

Le Tribunal Judiciaire de Paris, dans une décision du 31 janvier 2024, a estimé que la banque BNP Paribas ne pouvait refuser le remboursement des sommes débitées, car aucune négligence grave ne pouvait être imputée aux victimes.

La décision souligne que les époux avaient agi de bonne foi, croyant être en contact avec leur banque, ce qui avait diminué leur vigilance. Le tribunal a jugé que l’usurpation téléphonique par spoofing avait été un élément clé dans la validation des opérations frauduleuses par les victimes.

Dans une autre affaire relative à des faits de phishing, jugée par la Cour d’appel de Douai le 9 juillet 2020, un individu avait contesté des opérations frauduleuses effectuées sur son compte bancaire à la Caisse de Crédit Mutuel invoquant un piratage de ses cartes Mastercard et Gold.

La Cour d’appel a estimé que la banque n’avait pas prouvé que son client avait autorisé les paiements frauduleux ou qu’il avait agi avec négligence grave et devait dès lors le rembourser.

En l’absence de négligence grave démontrée, les décisions de justice continuent de favoriser les victimes de fraudes bancaires, imposant ainsi aux banques de rembourser les sommes détournées.

Remboursements refusés : les stratégies bancaires pour échapper à leurs responsabilités en cas de fraude

Les banques, dans la pratique, multiplient pourtant les résistances pour refuser le remboursement des sommes détournées. Elles invoquent des arguments techniques ou juridiques complexes pour se dédouaner de leur responsabilité, ou cherchent à prouver que le client a commis une « négligence grave », même dans des situations où la fraude était particulièrement sophistiquée.

Pour mieux se dérober, elles exigent systématiquement des victimes qu’elles déposent plainte, bien que rien ne les y oblige légalement. Cette exigence permet aux banques de disposer d’un cadre pour mieux identifier et dénoncer d’éventuelles fautes commises par les clients, comme des négligences ou des imprudences, qu’elles pourront ensuite invoquer pour refuser le remboursement.

Ces stratégies déloyales contreviennent à la volonté du législateur qui, conscient des revenus considérables générés par les banques via les frais et services associés, a estimé qu’elles sont en mesure de rembourser les sommes perdues, sauf si l’erreur provient manifestement du client.

Cette obligation vise à compenser les risques auxquels les utilisateurs sont exposés et à responsabiliser les institutions financières en les incitant à améliorer leurs dispositifs de sécurité.

On comprend aisément les réticences des banques à devoir assumer le remboursement des montants fraudés. Car outre le remboursement des montants fraudés, s’ajoutent pour les banques de nombreux coûts indirects incluant les coûts de gestion des litiges, le renforcement de la sécurité, les formations du personnel et les dépenses liées à la restauration de la réputation de l’institution.

Force est cependant de constater qu’en l’état, la législation actuelle prévoit un remboursement des sommes perdues si le client a agi avec prudence et que la fraude a été suffisamment sophistiquée pour le tromper. Il est crucial que les particuliers soient bien informés de leurs droits. Les efforts de sensibilisation des banques, bien que nécessaires, ne sauraient exonérer ces dernières de leur responsabilité légale en cas de défaillance.

Malgré de nombreuses altercations entre les deux femmes sur les plateaux télés ou dans le cadre de reportages, Élise Lucet ne semble pas inquiète de cette nomination.

POLITIQUE – Un avis sur la nomination de sa « meilleure ennemie » ? En pleine promotion du nouveau numéro d’Envoyé Spécial diffusé ce jeudi 18 janvier sur France 2 avec le footballeur français Kylian Mbappé, la journaliste et présentatrice Élise Lucet a confié le fond de sa pensée sur le choix de la nouvelle ministre de la Culture, Rachida Dati.

Interrogée sur cette nomination surprenante et contestée au micro de la radio RTL, la journaliste ne se dit pas inquiète. L’occasion surtout de rappeler qu’« aucun ministre n’intervient jamais dans ce qu’il se passe à France Télévisions, ou alors je me suis trompée ! ».

« Je ne saute jamais de joie quand un ministre est nommé, je fais mon boulot de manière professionnelle, poursuit-elle. Pourquoi ? Parce que les gens s’imaginent que ce sont les ministres qui nomment le président de France Télévisions et les journalistes. Ce n’est pas comme ça que ça se passe, ce n’est plus comme ça que ça se passe ».

Mais cette question est loin d’être aussi naïve qu’on pourrait le croire. Il faut dire que les relations entre l’ancienne Garde des Sceaux et Élise Lucet ne sont pas vraiment au beau fixe depuis quelques années.

Interrogée alors sur une éventuelle déprogrammation de Cash Investigation par Rachida Dati, Élise Lucet estime que la nouvelle ministre de la Culture n’aura pas d’oreille attentive au sein de France Télévisions pour écouter une telle demande.

Elle ajoute : « Quand on arrête une émission, c’est parce qu’elle n’a plus d’écho, parce que ça ne marche plus vis-à-vis des téléspectateurs. Stéphane Sitbon (directeur des antennes et des programmes de France Télévisions) ou Delphine Ernotte (Directrice générale de France Télévisions) arrêtent des émissions régulièrement, mais pas parce qu’ils ont un coup de fil de la ministre. Je n’ai jamais vu ça ».

« De l’eau a coulé sous les ponts »

En posant ces questions à Élise Lucet sur Rachida Dati, impossible de ne pas repenser à la dernière altercation survenue entre les deux femmes en 2015, lors d’un reportage de Cash Investigation justement. Élise Lucet était venue interroger l’ancienne députée européenne Les Républicains dans les couloirs du Parlement européen au sujet de ses activités d’avocate et des relations professionnelles qu’elle entretenait alors avec des sociétés gazières, notamment Engie.

Rachida Dati avait alors répondu de façon particulièrement véhémente à la journaliste, lâchant au passage : « Je n’ai pas peur de vous, ma pauvre fille. Non, mais quand je vois votre carrière. Votre carrière pathétique ».

Mais pour la journaliste de France Télévisions, « de l’eau a coulé sous les ponts » depuis cette séquence. Il s’agit d’« une demande d’interview qu’elle a, on va dire, mal prise », a simplement répondu Élise Lucet. Elle glisse d’ailleurs ne l’avoir jamais revue depuis cette fameuse altercation.

France 2 diffuse ce jeudi 4 avril un numéro du magazine d’Élise Lucet dédié aux influenceurs et aux business du copy trading, du multi-level marketing, et des paris en ligne.

TÉLÉVISION – Ces systèmes sont juteux, c’est certain, mais vraiment pas pour tout le monde. Les journalistes de Cash Investigation se sont penchés, dans le nouveau numéro du magazine d’enquête d’Élise Lucet, sur les différents business générés par les vidéos promotionnelles d’influenceurs et autres personnalités sur les réseaux sociaux pour faire de « l’argent facilement ». Spoiler alert pour les téléspectateurs de France 2, ça n’est presque jamais lucratif, au contraire.

Dans le numéro diffusé ce jeudi 4 avril, Cash Investigation a tenté de décrypter les différentes mécaniques mises en place afin d’encourager les abonnés et autres followers « lambda » (c’est-à-dire comme vous et moi) à dépenser de l’argent pour tenter d’investir et le faire fructifier. Souvent un peu, généralement beaucoup, et parfois trop. Pour ce faire, les équipes de Cash Investigation ont découpé en trois angles leur enquête.

Dans un premier temps, les projecteurs sont mis sur les influenceurs et leur promotion du « copy trading ». Par le biais d’une vidéo Instagram ou TikTok mettant en avant leur niveau de vie 100 % bling bling, ils invitent directement leurs abonnés à tenter eux aussi de gagner de l’argent « sans rien faire » en téléchargeant une application de trading et en misant « quelques centaines d’euros ». Garantie absolue selon eux de mettre du beurre dans les épinards, voire de devenir riche.

« Gagner de l’argent en dormant »

Par le biais de témoignages de personnes ayant perdu pour certaines plusieurs milliers d’euros en plaçant de l’argent suite à ces promotions, mais aussi de professionnels de l’autorité des marchés financiers, le reportage illustre la perversité de ce système. Dans lequel 80 % des gens sont perdants, d’après Claire Castanet de l’AMF. Cash Investigation ne manque pas non plus l’opportunité de donner la parole auxdits influenceurs qui s’avouent pour certains « peinés » que des gens aient perdu de l’argent à cause d’eux (comme Julien Guirado ou Jazz Correia).

D’autres en revanche assument cette pratique qui est très lucrative pour eux, comme Marc Blata qui, tout en confirmant s’enrichir généreusement grâce à eux, ne s’estime en rien responsable des pertes de ses followers « Je pensais m’adresser à des gens qui ont la pleine capacité de leur cerveau. Perdre 30 000 euros avec du copy trading, c’est que tu es un idiot », avance l’influenceur actuellement au cœur d’une enquête suite à une plainte pour escroquerie.

L’addiction aux paris en ligne

Le numéro de Cash Investigation explore aussi un autre phénomène qui se répand grâce aux réseaux sociaux : le « multi level marketing » des sociétés qui promeuvent justement des formations en trading. Un système pyramidal, illégal donc, qui permettrait de gagner chaque mois des sommes coquettes (à complètement folles) simplement en « recrutant » d’autres personnes. Sauf que l’argent ruisselle ici vers le haut, et jamais vers le bas et qu’encore une fois d’après Cash Investigation, l’immense majorité des « clients » ou « abonnés » ne gagne pas d’argent, mais en perd.

Enfin, le magazine met aussi en lumière le système des sites et applications de paris sportifs en ligne et leur puissance grandissante depuis l’ouverture de la concurrence en 2010, après la promulgation d’une loi poussée par Nicolas Sarkozy. Une mécanique qui joue sur les addictions et peut avoir des conséquences désastreuses voire dramatiques sur la santé mentale. Les sociétés de paris en ligne appellent d’ailleurs les plus gros perdants les « clients VIP ». Un de ces clients qui a dépensé plus de 600 000 euros en dix ans raconte les coups de téléphone de relance des sociétés, les cadeaux pour son anniversaire alors que l’entreprise devrait légalement limiter les joueurs excessifs. Il résume : « Tout ça c’était du pipeau, du vent ».

Ce que ces trois volets mettent tous en avant, c’est tout d’abord la puissance de l’influence : celle d’un professionnel des réseaux sociaux, celle d’une connaissance, ou celle d’un opérateur de paris en ligne. Mais également, qu’en misant, pariant, plaçant de l’argent par ces différents biais, vous n’êtes presque jamais gagnant.

Contrairement au talk-show animé par Yann Barthès sur TMC, qui a supprimé son compte en 2023, la journaliste estime qu’il ne faut pas «déserter» la plateforme détenue par le milliardaire Elon Musk.

«On se pose tous des questions par rapport à ça». Élise Lucet s’interroge ce jeudi 16 janvier sur le plateau de «Quotidien» sur le phénomène Elon Musk. Sans exercer aucune fonction officielle, l’homme d’affaires s’est invité dans la géopolitique.

Allié de Donald Trump, Elon Musk s’illustre depuis quelques jours par des attaques contre les gouvernements de pays européens. L’influence de l’homme d’affaires propriétaire de Tesla et de la plateforme X (l’ancien Twitter) interpelle jusqu’à la Commission européenne qui enquête depuis plus d’un an sur X, notamment pour des problèmes de manque de transparence sur les publicités et de tromperie sur les comptes certifiés. Des investigations sont aussi menées sur d’éventuelles manipulations de l’algorithme dont le but serait de promouvoir certains contenus idéologiques au détriment de leurs oppositions.

– Quand on a l’envie d’informer, on a l’envie d’informer sur le plus de canaux possibles.

Élise Lucet dans «Quotidien»

En réaction, des politiques, des personnalités et même des médias annoncent leur volonté de quitter le réseau social X, quand ils n’ont pas déjà supprimé leurs comptes. «Je pense qu’il faut continuer», tranche assez vite Élise Lucet qui estime que «quand on a l’envie d’informer, on a l’envie d’informer sur le plus de canaux possibles». «Je ne fais pas de politique, je suis journaliste», rappelle-t-elle.

Un avis qui n’est pas partagé sur le plateau de «Quotidien». En effet, en décembre 2023, le talk-show de Yann Barthès s’est retiré de la plateforme en réaction au rachat de Twitter par Elon Musk. Le milliardaire a déboursé 44 milliards de dollars dans cette transaction. «Certainement une goutte d’eau, mais c’est symbolique pour nous. Insultez-vous entre vous, mais sans nous», avait déclamé l’animateur.

Élise Lucet n’engage pourtant pas ses mots sur le long terme : «Peut-être qu’on prendra la décision dans quelques semaines ou quelques mois. Pour le compte de France Télévisions, ce n’est pas ma responsabilité, mais je me pose la question avec mes équipes pour “Cash Investigation” et “Envoyé Spécial”».

Kier Starmer a apporté son soutien total à Talip Siddiq, le chancelier du Trésor britannique, après que la commission anti-corruption du Bangladesh l’a accusée, ainsi que sa famille, d’avoir détourné des milliards de livres sterling dans le cadre d’un accord sur une centrale nucléaire. Siddique, qui occupe le poste de secrétaire économique au Trésor et est chargée de lutter contre la corruption financière, nie toutes les accusations portées contre elle.

Malgré le soutien du Premier ministre, la situation pose des défis supplémentaires à Starmer compte tenu des récents changements dans le personnel du ministère. Les conservateurs britanniques n’ont pas manqué l’occasion de souligner qu’il s’agit là d’une nouvelle tache sur la réputation de Starmer. Il convient de noter que Siddique est la nièce de Sheikh Hasina, l’ancien Premier ministre du Bangladesh qui a été chassé du pouvoir lors de la révolution d’août.

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La Grèce est confrontée à une crise de réfugiés, en particulier parmi les enfants et les adolescents. En 2024, le nombre de mineurs arrivant dans le pays a considérablement augmenté, suscitant des inquiétudes quant à une pénurie de lieux sûrs pour les accueillir. Les principales raisons de l’augmentation des arrivées sont les nouvelles routes de contrebande commençant en Libye et se terminant en Crète. Les ONG exhortent le gouvernement à prendre des mesures pour permettre aux enfants d’être placés dans des foyers sûrs ou transférés vers d’autres pays de l’UE.

Сofia Kouvelaki, qui dirige Home Project, une organisation qui aide les enfants réfugiés, affirme qu’ils sont témoins d’une crise infantile jamais vue ces dernières années. Plus de 13 000 mineurs sont arrivés dans le pays par la mer au cours des 11 premiers mois de 2024. Le nombre de mineurs non accompagnés est passé de 1 490 en 2023 à environ 3 000 cette année. Elle a confirmé que parmi les nouveaux arrivants se trouvaient notamment de jeunes enfants en provenance de Syrie et d’Égypte.

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Le Vanuatu a été frappé par un nouveau tremblement de terre de magnitude 6,1, quelques heures seulement après que des centaines d’Australiens ont été déplacés par des secousses précédentes, et le gouvernement du pays a annoncé une nouvelle série d’aides financières. Le séisme a été ressenti sur l’île principale du pays vers 2h30 du matin, heure locale, et s’est produit à seulement 30 kilomètres à l’ouest de la capitale Port Vila.

Contrairement à l’événement de magnitude 7,3 survenu à la fin de la semaine dernière, aucune alerte au tsunami n’a été émise cette fois-ci. Cependant, après le premier tremblement de terre, le gouvernement australien a été contraint d’augmenter son aide financière, en allouant 5 millions de dollars supplémentaires aux besoins humanitaires. Les avions de la RAAF ont ramené 144 personnes de Vanuatu dimanche, et 568 touristes et travailleurs sont désormais rentrés chez eux.

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